Logo DIGISPORT blanc

Site internet

Conception et développement
Studio TOOMAK – 89 bis avenue Édouard Herriot – 56000 Vannes

Hébergement
Université Rennes 2 – 2 place du Recteur Henri Le Moal – 35000 Rennes

Crédits photographiques
Les photographies présentes sur le présent site sont la propriété de l’École Universitaire de Recherche DIGISPORT et de ses partenaires.
C. Morel et H. Raguet pour l’Inria.

 

Conditions générales d’utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’Internet. Le propriétaire du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés » sur son site.

 

Propriété intellectuelle,
droit de reproduction, liens

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire… et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’École Universitaire de Recherche DIGISPORT ou bien sont régulièrement exploités sous licence. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques. Toute reproduction électronique totale ou partielle de ce site sans l’autorisation expresse de l’École Universitaire de Recherche DIGISPORT est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle (CPI), sauf mention expresse du contraire.

La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée sauf mention explicite du contraire, sous réserve du respect des conditions suivantes :
– respect de l’intégrité des documents reproduits,
– citation explicite de l’origine : XXX.univ-rennes.fr et mention que les droits de reproduction sont réservés et limités,
– gratuité de la diffusion.

Les bases de données figurant sur le présent site sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le CPI de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Procédure de notification

L’utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d’en informer le responsable de la publication afin que celui-ci y mette fin.

 

Modification de la notice légale

L’École Universitaire de Recherche DIGISPORT, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à la consulter régulièrement.